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1. Éditeur du site

Raison sociale : Or Avenir [À COMPLÉTER : forme juridique + raison sociale officielle]
Capital social : [À COMPLÉTER]
Siège social : [À COMPLÉTER]
RCS / SIREN : [À COMPLÉTER]
TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER]
Téléphone : 07 67 69 47 61
Email : contact@or-avenir.com

2. Hébergeur du site

Société : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
Site : vercel.com

La base de données et les fonctions serveur sont opérées par Supabase (Inc.), avec stockage des données dans la région Europe.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, photographies, logos, signes distinctifs, illustrations) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite d'Or Avenir est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Activité de rachat de métaux précieux

Or Avenir exerce une activité de rachat de métaux précieux auprès de particuliers, soumise aux obligations du Code monétaire et financier en matière de lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme (LCB-FT) :

Tenue d'un livre de police papier des objets achetés (article 321-7 du Code pénal)
Vérification d'identité du vendeur par pièce officielle en cours de validité
Conservation des informations d'identification pendant 5 ans
Déclarations TRACFIN le cas échéant

5. Limitation de responsabilité

Or Avenir s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent subvenir. L'utilisateur s'assurera donc de la conformité de ces informations. Les cours de l'or et de l'argent affichés sont fournis à titre indicatif et peuvent fluctuer en temps réel.

6. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents de [À COMPLÉTER : ressort du siège social].

7. Contact

Pour toute question relative au site ou à l'activité d'Or Avenir, vous pouvez nous joindre :

par email : contact@or-avenir.com
par téléphone : 07 67 69 47 61

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER lors de la validation juriste].

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